Arrêtés municipaux

2025

Arrêté interdisant l’itinérance équine et le transports d’animaux sur le territoire de la commune dans le cadre de la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse (DNC)

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation chemin des écoliers du dimanche 24 août à 20h00 au lundi 25 août à 1h00 à l’occasion du Cinétoiles

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement place de la mairie du vendredi 29 août à 12h00 au samedi 30 août à 15h00 à l’occasion de la commémoration de la libération

Arrêté municipal portant règlement intérieur du parc public

Vente de parcelles

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack

Arrêté municipal portant règlementation temporaire sur la place de la mairie le dimanche 31 août de 6h00 à 14h00

Arrêté autorisant un permis de construire, Rue de l’Epinette, parcelle AE283 (05/08/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la division d’un lot en vue de construire, 150 chemin de sable, parcelle AE123 (04/08/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la sécurisation du pignon côté voirie, 6 chemin de l’Epitel, parcelle AE40 (04/08/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires, 59 chemin des désertes, parcelle A1792 (21/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour des travaux de rénovation, 133 chemin de la Verdanne, parcelle AB266 (17/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la rénovation de la toiture du garage…, 435 chemin du crêt, parcelle D932 (17/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection de la couverture de l’habitation principale et annexe, 555 rue de l’épinette, parcelle AD308 (17/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 59 allée de Pisançon, parcelle AB357 (10/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour diverses modifications, rue du Cernon, parcelles AH480, AH52, AH51, AH305 (02/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 267 rue des Blards, parcelle AI760 (01/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réfection d’un balcon, 58 rue du Cernon, parcelles AH207 (03/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la transformation d’un garage en chambre, 3 allée du Carrel, parcelle AD226 (01/07/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création de 2 ouvertures en toiture… 65 rue de l’étraz de bise, parcelles AD191,AD291 (01/07/25)

Arrêté accordant un permis de construire modificatif, 29 chemin de Saint Martin (19/06/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’extension d’un balcon, 57 chemin des noyers, parcelle A92 (19/06/25)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’extension d’une terrasse, 58 rue de l’etraz de bise, parcelle AD113 (19/06/25)

Arrêté autorisant un permis de construire, 660 rue de l’Epinette, parcelles AD26, AD27, AD28, AD29, AD30, AD31, AD32 (24/06/25)

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire à compter du 7 février 2025

Arrêté autorisant un permis de construire une maison, chemin du Vorget, parcelle AM204 (17/06/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la division en vue de construire une maison d’habitation, 16 chemin de l’Epitel, parcelle AE38, AE39 (06/06/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport sur place de stationnement existante, 135 chemin de Joyan, parcelle A1795 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le prolongement d’un toit de garage, 108 chemin de l’Epitel, parcelle AE457 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un carport, 2565 route de Chartreuse, parcelle A1918 (23/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de porte de garage…,130 rue Bellecour, parcelle AI821 (22/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un remplacement de fenêtre, 10 rue de l’Etraz de bise, parcelle AD198 (22/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un aménagement de combles, 10 rue de l’Etraz de bise, parcelle AD198 (22/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour l’extension d’une habitation, 21 rue de la scie, parcelles AI771, AI231, AI232, AI233, AI768, AI767 (20/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une isolation par l’extérieur, 26 rue de l’épinette, parcelle AE235 (16/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de panneaux photovoltaïques, 119 rue des Blards, parcelle AI41 (15/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri de jardin, 109 rue du château (09/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la réhabilitation ‘une grange, 6 chemin de Saint-Martin, parcelle AB331 (13/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour la construction d’une maison individuelle, 89 route de Barraux parcelle AI180 (13/05/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire modificatif pour le décalage d’une porte d’entrée, 121 chemin de Montfollet (09/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 210 rue saint-Roch, parcelles AE157, AE158 (09/05/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un abri de jardin 468 rue de l’Etraz de vent, parcelle AD376 (09/05/2025)

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