2024
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parvis du monument aux morts à l’occasion de la commémoration du 11 novembre
Arrêté réservant un espace à l’affichage d’opinion et associatifs
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation chemin des écoliers, le mardi 5 novembre 2024
Arrêté autorisant un permis de construire consistant à l’extension d’un local, 159 chemin de la cura, parcelle AC492 (15/10/2024)
Arrêté autorisant un permis de construire consistant à la construction d’une maison individuelle avec garage, 375 route de Chapareillan, parcelle AI797 (08/10/2024)
Arrêté autorisant un permis de construire consistant à un changement de destination et rénovation d’une grange existante, 121 chemin de montfollet, parcelles AB79, AB418, AB80, AB240, AB241, AB242 (01/10/2024)
Arrêté autorisant un permis de construire pour l’aménagement de combles, 318 montée de la ville, parcelle AC434 (18/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la transformation d’une fenêtre en porte d’entrée, 11 chemin de la meunière, parcelle AI606 (11/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une véranda, 542 chemin du vorget, parcelle AM288 (11/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 15 panneaux photovoltaïques, 124 chemin de la cossette, parcelle 000AI155 (11/06/2024)
Arrêté autorisant un permis de construire consistant à la réhabilitation d’une grange, 96 rue des gantières, parcelle AC71 (06/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un générateur photovoltaïque, 461 rue de l’étraz de vent, parcelle 000AB308 (11/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 15 panneaux photovoltaïques, 117 chemin du Vorget, parcelles AM321 et AM319 (04/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 14 panneaux solaires, 199 chemin du buis (04/06/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque, 115 rue des Blards, parcelle 000AI41 (31/05/2024)
Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la réception toiture avec des tuiles terre cuite, 110 rue des Blards, parcelle AI654 (31/05/2024)
Arrêté d’opposition aux travaux pour la réalisation d’un abri de jardin, 487 chemin du Vorget, parcelle AM308 (28/05/2024)
Arrêtés de non opposition aux travaux pour la réalisation d’une pergola bois sur terrasse bois, 274 rue de Clessant, parcelle AD374 (28/05/2024)
Arrêté d’opposition aux travaux pour la réalisation d’une véranda, 542 chemin du Vorget, parcelle AM288 (28/05/2024)
Arrêté refusant un permis de construire, 2792 route de Chartreuse, parcelle A1853 (28/05/2024)
Arrêté de non opposition aux travaux pour l’ajout de volets battants bois, 248 montée de la ville, parcelle AC55 (27/05/2024)
Arrêté de non opposition aux travaux pour la création d’une fenêtre avec volet roulant, 248 montée de la ville, parcelle AC55 (27/05/2024)
