Arrêtés municipaux

2025

Arrêté portant règlementation des règles d’interdiction de circulation et de stationnement… du 5 mai à 1h00 au 13 mai 2025 à 18h00 en raison de la vogue annuelle

Arrêté réglementant l’utilisation du pumptrack

Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement sur la place de la mairie le vendredi de 6h00 à 15h00 en raison du marché hebdomadaire à compter du 7 février 2025

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation sur la place de la mairie du mardi 8 au mercredi 9 avril 2025.

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le chemin de l’épitel le samedi 12 avril de 7h à 14h en raison de la chasse aux oeufs

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une piscine enterré, 756 chemin de malain, parcelle D925 (27/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 99 chemin de sable, parcelle AE254 (25/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation photovoltaïque, 267 bis rue des blards, parcelles AI759 et AI755 (21/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le changement de menuiseries, 102 rue du cernon, parcelle AH479 (21/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un abri ouvert, lieu dit le carrel, parcelle AM72 (19/03/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire une maison individuelle, chemin de montfollet, parcelles AB55, AB56,AB70, AB415, AB417 (18/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation de 12 panneaux photovoltaïques, 3 allée du carrel, parcelle AD226 (14/03/2025)

Arrêté refusant un permis de construire pour la création d’un abri, 46 chemin du cret, Bellecombette, parcelles D1996 (14/03/2025)

Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’une véranda, 100 chemin de la meunière, parcelles AI685 et AI687 (14/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le remplacement d’une haie par une clôture occultante, 1 allée du carrel, parcelle AD224 (14/03/2025)

Arrêté autorisant la construction d’un hangar agricole avec toiture en photovoltaïque, chemin des iles de coise, parcelle ZB70 (12/03/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour le ravalement de l’ensemble des façades, 25 rue de Clessant, parcelle AB440 (27/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la création de 2 places de parking, 171 chemin de joyan, parcelle A382 (27/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la construction d’un carport, 2855 route de la Chartreuse (27/02/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la construction d’une maison individuelle, 238 rue de clessant, parcelle AD375 (25/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose de panneaux photovoltaïques, 58 route de Barraux, parcelle AH131 (20/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour la pose d’un sun tunnel et d’un vélux,141 chemin de montfollet, parcelle AB239 (18/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 30 allée des croquilles, parcelle AC14 (14/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une installation solaire, 315 rue de l’etraz de vent, parcelle AC409 (13/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour un abri voiture type carport, 1 allée du carrel, parcelle AD224 (13/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un volet roulant solaire, 54 place du pilon, parcelles AH212, AH239, AH 242 (13/02/2025)

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour une pergola bois, 474 rue de l’épinette, parcelle AD38

Décision de non opposition à une déclaration préalable pour l’isolation des façades ouest et nord, chemin des châtaigniers, parcelles AE192, AE273 (11/02/2025)

Arrêté autorisant un permis de construire pour la rénovation et extension d’une maison d’habitation existante ainsi que la construction d’un garage, 217 rue du souvenir français, parcelles AL815 et AL814 (11/02/2025)

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